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Conditions d'utilisation

DerniĂšre mise Ă  jour : mars 2026

1. Acceptation des conditions

En accĂ©dant Ă  la plateforme Amphelyx (le « Service ») ou en l'utilisant, vous acceptez d'ĂȘtre liĂ© par les prĂ©sentes Conditions d'utilisation. Si vous utilisez le Service au nom d'une organisation, vous dĂ©clarez avoir l'autoritĂ© nĂ©cessaire pour engager cette organisation.

2. Description du Service

Amphelyx fournit une plateforme d'IA axée sur la confidentialité qui permet aux organisations de déployer des assistants IA avec traitement de documents, génération augmentée par récupération (RAG) et support multi-LLM. Le Service comprend des options de déploiement hébergé dans le cloud et auto-hébergé.

3. Comptes utilisateurs

Vous ĂȘtes responsable du maintien de la confidentialitĂ© de vos identifiants de compte et de toutes les activitĂ©s rĂ©alisĂ©es sous votre compte. Vous devez nous notifier immĂ©diatement toute utilisation non autorisĂ©e.

4. Utilisation acceptable

Vous vous engagez Ă  ne pas :

  • Utiliser le Service Ă  des fins illĂ©gales ou en violation de toute loi applicable.
  • Tenter d'obtenir un accĂšs non autorisĂ© Ă  toute partie du Service ou de son infrastructure.
  • InterfĂ©rer avec ou perturber l'intĂ©gritĂ© ou la performance du Service.
  • Effectuer de l'ingĂ©nierie inverse, dĂ©compiler ou dĂ©sassembler toute partie du Service.
  • Utiliser le Service pour traiter des donnĂ©es en violation des droits Ă  la vie privĂ©e de tiers.

5. Vos données

Vous conservez tous les droits sur vos donnĂ©es. Nous n'accĂ©dons pas, n'utilisons pas et ne partageons pas vos documents, requĂȘtes ou rĂ©sultats gĂ©nĂ©rĂ©s par l'IA, sauf dans la mesure nĂ©cessaire Ă  la fourniture du Service. Pour les dĂ©ploiements auto-hĂ©bergĂ©s, vos donnĂ©es restent entiĂšrement sur votre infrastructure.

Pour notre offre hébergée dans le cloud, tout le traitement des données s'effectue sur des serveurs européens. Consultez notre Politique de confidentialité et notre Accord de traitement des données pour plus de détails.

6. Propriété intellectuelle

Le Service, y compris sa conception, ses fonctionnalités et sa documentation, est la propriété d'Amphelyx et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Les résultats générés par l'IA via le Service vous appartiennent, en tant qu'utilisateur.

7. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisĂ©es par la loi applicable, Amphelyx ne saurait ĂȘtre tenu responsable de tout dommage indirect, accessoire, spĂ©cial ou consĂ©cutif rĂ©sultant de votre utilisation du Service.

8. Résiliation

Chaque partie peut résilier le contrat à tout moment. En cas de résiliation, votre droit d'accÚs au Service prend fin. Nous vous accorderons un délai raisonnable pour exporter vos données.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit de l'Union européenne et les lois nationales applicables du pays dans lequel nous sommes immatriculés. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de cette juridiction.

10. Contact

Des questions sur ces Conditions ? Contactez-nous via notre formulaire de contact.